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RMT Bestim

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VEGENOV
1040 Pen ar Prat
29250 Saint-pol-de-Léon
Tel.: 02 98 29 06 44

Email: contact@vegenov.com

Date de mise en ligne : 07/02/2021

Directeur de la publication : Juliette Clément
Webmaster : Juliette Clément

Création et hébergement du site​

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Juliette CLEMENT
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stephane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou

Confidentialité et données personnelles

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Responsabilité​

La responsabilité de RMT Bestim ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, RMT Bestim ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://rmt-bestim.org/ y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive Ddu RMT Bestim. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du RMT Bestim.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par RMT Bestim sur le site https://rmt-bestim.org/

Loi applicable et compétence​

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.